Mentions légales et confidentialité

Informations relatives à l'éditeur, à l'hébergement, aux dons et à l'utilisation des données sur www.project-pks.org.

1. Éditeur du site

Association: Project PKS, association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901.
N° RNA: W951008089
Siège social: 14, place Eugène Varlin, 95150 Taverny, France.
Publication: Anthony Moulin, président de l'association.
Contact: contact@project-pks.org
Site: www.project-pks.org

Project PKS a pour mission de mobiliser des ressources et de contribuer au développement de recherches consacrées au syndrome de Pallister-Killian, dans l'intérêt des personnes concernées et de leurs familles.

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis.

Site de l'hébergeur : vercel.com. Informations légales : vercel.com/legal. Vercel publie le numéro +1 559 288 7060 dans ses coordonnées officielles pour les demandes relatives au droit d'auteur (DMCA).

Le code du site est géré via GitHub ; GitHub n'est pas l'hébergeur public de cette page.

3. Contenus et propriété intellectuelle

Les textes, photographies, vidéos, illustrations et éléments graphiques présents sur ce site sont protégés par les droits de leurs titulaires respectifs. Toute réutilisation qui dépasse les exceptions prévues par la loi nécessite l'autorisation préalable du titulaire des droits concerné.

Les informations scientifiques sont communiquées à titre informatif. Le programme présenté relève de la recherche : aucun résultat thérapeutique ni accès futur à un traitement n'est garanti.

4. Dons et plateformes externes

Les boutons de don du site peuvent orienter vers des services sécurisés gérés par des organismes tiers (notamment Stripe, PayPal, GoFundMe ou la page dédiée de la Fondation Maladies Rares, selon le parcours choisi).

Les paiements et les éventuels justificatifs fiscaux sont traités selon les conditions de l'organisme bénéficiaire et du prestataire utilisé. Un don effectué via la page dédiée de la Fondation Maladies Rares est soumis à ses propres modalités ; il ne doit pas être confondu avec un don directement versé à Project PKS.

Le site Project PKS ne demande pas la saisie directe de données de carte bancaire sur cette page.

5. Données personnelles

Lorsque vous contactez l'association par courriel, vous pouvez communiquer votre nom, votre adresse électronique et le contenu de votre message. Ces informations sont utilisées pour répondre à votre demande, gérer les échanges et assurer le suivi des démarches de l'association.

Les informations nécessaires à un paiement sont collectées et traitées directement par le service de don utilisé, conformément à sa propre politique de confidentialité. Certaines données techniques de connexion peuvent être traitées par les services d'hébergement.

Les messages reçus sont conservés pendant la durée utile à leur traitement et au suivi de la relation, sous réserve des obligations légales applicables. La durée précise et les éventuels transferts hors de l'Union européenne dépendent des services effectivement utilisés.

Vous pouvez demander l'accès, la rectification ou l'effacement de vos données, ainsi que l'exercice de vos autres droits lorsque ceux-ci sont applicables, à contact@project-pks.org. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL.

6. Cookies et services externes

Pour faciliter la navigation, le site peut mémoriser temporairement la langue choisie.

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Pour toute question concernant vos données personnelles, contactez-nous à contact@project-pks.org.

En savoir plus : Meta · Google et YouTube.

7. Liens externes et contact

Le site propose des liens vers d'autres plateformes. Leurs contenus et conditions de traitement des données relèvent de leurs éditeurs respectifs.

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